Le 18 février 2018, veille de la publication de cet article, une décision de justice a permis à François Ozon de sortir son nouveau film Grâce à Dieu au cinéma, qui prend le parti des victimes présumées du père Preynat, accusé par elles d’abus pédophiles. Une affaire houleuse, qui n’en est qu’à son commencement et qui permet de poser des problématiques dépassant le seul cadre cinématographique.

Pour un bref rappel des faits, Bernard Preynat a été accusé et est sur le point d’être, cette année, traduit en justice pour des faits remontant aux années 1990. Selon les victimes et plaignantes au procès, le prêtre aurait en effet abusé d’enfants de sa paroisse durant des années. Malgré les quelques dénonciations, il aurait alors profité d’une omerta institutionnelle et d’un fort pouvoir dus à son statut comme à son autorité personnelle et sa renommée ecclésiastique pour étouffer l’affaire. Les plaintes des parents à l’époque ont parfois été entendues mais apparemment couvertes, les sanctions internes ne suffisant pas pour écarter toute crainte de récidive.

Tout ceci nous mène aux années 2010. Il est alors à savoir que durant cette période, s’il les a minimisées parfois, le père jamais en soi nié les exactions qui lui ont été reprochées. Pourtant, le père Preynat a été fait doyen par le Cardinal Barbarin, haute autorité ecclésiastique. Tout, alors, s’accélère : cette promotion fait l’effet d’un choc pour les concernés, mis au courant pour l’inévitable attention médiatique qui accompagne cette importante évolution honorifique. Au fil des années 2010, le cardinal Barbarin est contacté, par certaines des victimes pour qu’il tire les conséquences des actes de son doyen, lettre auquel il n’est répondu qu’une proposition de médiation cultuelle avec Preynat. Une lettre plus appuyée au Pape de Rome plus tard, Preynat est enfin écarté de l’Eglise, mais la blessure des victimes est trop profonde. C’est ainsi que l’affaire Preynat naît, par le placement en garde à vue du prêtre en 2016 pour agression sexuelle sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité. Quant au cardinal Barbarin, il est lui aussi mis en examen, pour non-dénonciation des faits reprochés. Le procès n’a aujourd’hui pas débuté, mais sa date de commencement devrait être donnée sous peu.

Preynat

Bernard Preynat

Parallèlement à cela, le cinéaste François Ozon, par un contact assidu avec les victimes de l’affaire, prépare un film sur le sujet, nommé aujourd’hui Grâce à Dieu, en référence à un propos pour le moins malheureux qu’avait laissé échapper le cardinal Barbarin en évoquant le fait que certains des faits étaient prescrits. Les premiers extraits du film et la bande annonce de celui-ci ne font aucun doute sur sa teneur : le nom du prêtre est plusieurs fois cité, par un film qui semble s’inscrire dans le réel et prendre le point de vue des victimes de l’affaire pour parler du sujet sociétal fondamental et aujourd’hui particulièrement sensible de la libération de la parole. Une telle proposition ne plaît naturellement pas à l’accusé ni à ces avocats, qui y voient une violation du principe selon lequel tout accusé est présumé, avant la conclusion de son procès, innocent des faits reprochés. Alors, une assignation en référé, c’est à dire pour la mise en œuvre d’une décision d’urgence, est déposée pour que le film soit reporté, ou au moins modifié pour que les noms des parties au procès n’y figurent pas. Au-delà des évidents problèmes économiques que poserait une telle décision, la question est posée d’un affrontement juridique entre deux principes fondamentaux : la liberté d’expression et de création artistique d’une part, et le droit à un procès équitable d’autre part.

Ce genre d’affrontement n’est pas nouveau, et notamment en justice administrative, chaque droit reconnu à un citoyen s’accompagne nécessairement et doit être concilié avec celui des autres citoyens. Que privilégier, en ce cas ? Rien ne dépasse jamais le cas d’espèce, mais chaque décision crée dans l’opinion publique un précédent, indique une tendance qui pourra être suivie d’autres décisions du même type, pour pailler aux insuffisances de la loi dans ces situations. Ici, par la décision du tribunal d’autoriser la sortie cette semaine du film d’Ozon, la liberté d’expression artistique semble triompher sur la présomption d’innocence de l’accusé. Ce n’est pourtant pas comme cela que la question doit se poser, ni d’ailleurs comme cela que la question est présentée par le juge.

Preynat

Le réalisateur François Ozon

Les avocats de l’accusé, ici demandeuse à l’instance, sont bien entendu peu enclins à apporter leur soutien à la décision. Pour leur défense, il est vrai que l’argumentaire du juge en l’espèce peut sembler peu satisfaisant : l’argument économique, qui revient à dire qu’un report ou une modification couterait trop cher, est largement prédominant dans la décision, qui évoque le risque d’une disproportion dans la décision. Il n’est pas interdit de penser que, sur le fond de l’affaire, ces considérations sont largement secondaires et la place qui leur est accordé est insatisfaisante.

Pourtant, et le raisonnement du tribunal le montre bien, cet argument et cette façon d’éviter le problème de fond posé est tout à fait cohérent avec la méthode du cas d’espèce précédemment évoquée dans l’article, méthode qui revient donc à éviter la création de précédents jurisprudentiels. Ici, le tribunal fait bien la distinction entre le cas d’espèce et une quelconque problématique générale, en précisant bien que l’autorisation de sortie ici est due au fait que l’affaire n’est pas encore traitée devant les tribunaux, et qu’une telle autorisation ne vaut pas précédent pour tout film qui traiterait d’affaires en cours. Il indique par ailleurs, fait important déjà évoqué ici, que le fait que l’accusé ait autrefois admis les faits reprochés ne vaut pas renonciation à sa présomption d’innocence, ce qui peut paraître paradoxal, mais reste une idée essentielle pour bien comprendre les possibles décisions futures.

Preynat

Une image du film Grâce à Dieu

Aussi doit on porter une attention particulière au fait de ne pas extrapoler la décision ici rendue. Ce qui passe pour une victoire judiciaire pour la liberté d’expression artistique n’est en fait, ici, d’un point de vue juridique, qu’une décision visant à autoriser dans ce cas précis et pour une durée que l’auteur de ces lignes pense limitée la production du film. Il n’est bien sûr pas interdit de se réjouir de la décision, que la parole des victimes puisse sortir et exploser sans délai, et que le cinéma exceptionnel de François Ozon sorte dans nos salles une fois encore. Mais il faut également garder à l’esprit qu’elle est temporaire, fragile et qu’il n’est même pas impossible que Preynat obtienne un jour gain de cause face au réalisateur en raison du préjudice porté à sa réputation, pour peu qu’il soit déclaré innocent des faits reprochés.

Pour l’heure, Grâce à Dieu sort en salles. Son cinéaste peut se réjouir de cette première victoire, mais il est déjà le sujet d’assignations par d’autres protagonistes du film comme du réels, qui voient également leurs noms cités à l’instance. L’affaire Preynat ne fait que commencer, et l’affaire Ozon pourrait ne pas s’éteindre de sitôt.

AMD